1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à tous les contrats conclus par la société Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH avec des consommateurs (art. 13 du BGB [code civil allemand]) dans notre boutique en ligne aptefashion.com. Un consommateur est toute personne physique qui conclut un acte juridique à une fin qui ne peut pas être imputée à une activité commerciale ou à une activité professionnelle indépendante.

2. Parties contractantes, service après-vente
Le contrat entre en vigueur avec la société Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH. Vous trouverez plus d’informations à notre sujet dans les mentions légales. Vous pouvez joindre notre service clientèle si vous avez une question, une plainte ou une réclamation du lundi au vendredi de 11h00 à 19h00 par e-mail à onlinestore@aptefashion.com.

3. Conclusion du contrat
Nous pouvons accepter votre commande par l’envoi d’une confirmation de commande dans un e-mail séparé ou par la livraison de la marchandise sous cinq jours ouvrés. La confirmation de la réception de la commande se fait par un e-mail automatique directement après le passage de la commande et ne constitue pas une acceptation du contrat.

4. Prix

  1. Les prix qui s’appliquent sont ceux indiqués au moment de la commande.
  2. Tous les prix indiqués sur aptefashion.com sont des prix à la consommation finale et incluent la TVA légale pour les livraisons au sein de l’UE.
  3. Pour les commandes à destination de pays situés en dehors de l’UE, les éventuels droits d’importation du pays concerné ne sont pas affichés dans la boutique en ligne.
  4. Les éventuels droits de douane et taxes à l’importation applicables pour la livraison dans les pays douaniers sont à la charge du destinataire et sont facturés séparément par DHL au moment de la prestation.
  5. Les offres promotionnelles dans notre boutique peuvent être limitées dans le temps ou en quantité. Vous trouverez plus de détails dans la description du produit.


5. Paiement
Le paiement s’effectue par virement instantané, par carte de crédit (Verified by VISA, MasterCard ID Check) ou par PayPal.

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Virement instantané
Pour payer par virement instantané, transférez le montant demandé sur le compte suivant :
Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH
IBAN : DE61 5905 0101 0090 0083 27
BIC : SAKSDE55XXX

Paypal
PayPal
Vous payez directement avec votre compte PayPal. Vous devez avoir un compte PayPal ou vous inscrire d’abord. Après l’authentification de votre compte PayPal, vous pouvez confirmer l’ordre de paiement. Votre commander sera envoyée dès que notre compte PayPal aura été informé de votre autorisation, en fonction du délai de livraison indiqué pour l’article. Lorsque les marchandises sont expédiées, votre compte PayPal est débité du montant réel de la facture, après déduction des remises, chèques-cadeaux, etc.

Visamastercard
VISA, MasterCard Votre carte bancaire est débitée lors de la finalisation de votre commande. L’authentification avec la procédure 3D SecureCode est obligatoire et garantit une sécurité accrue lors des achats en ligne. Nous acceptons les cartes Visa (Verified by Visa) et Mastercard (ID Check). Après autorisation de la transaction par PayEngine, les marchandises sont expédiées dans les meilleurs délais.

6. Livraison

  1. Sauf si d’autres délais ont été convenus, le délai de livraison en Allemagne est de cinq jours ouvrables au maximum à compter de la réception de la commande.
  2. Nous vous informerons immédiatement en cas de retard de livraison.
  3. En cas d’indisponibilité de la marchandise commandée, nous nous réservons le droit de ne pas la livrer. Dans ce cas, nous vous informerons immédiatement et vous rembourserons les paiements déjà reçus.
  4. Les éventuels droits de douane et taxes à l’importation applicables pour la livraison dans les pays douaniers sont à la charge du destinataire et sont facturés séparément par DHL au moment de la prestation.
  5. Les frais occasionnés par l’annulation d’une commande après son expédition ou par le refus d’en prendre livraison sont à la charge du client. Pour les annulations effectuées hors délai, les livraisons refusées ou les colis non retirés au dépôt du transporteur, nous facturons une indemnité de 40,00 € en Allemagne, que nous déduirons du montant de l’achat lors du remboursement de la commande.
  6. Les frais supplémentaires résultant d’une enquête sur la localisation d’un colis sont à la charge du client si ce dernier a fourni des informations erronées.
  7. Nous livrons aux agences de colis DHL uniquement si le paiement est effectué par virement instantané ou par Paypal.

7. Frais de livraison/zones desservies

Expédition en Allemagne :
Nous livrons en Allemagne avec l’expédition standard nationale gratuite par DHL (délai de livraison : 2-7 jours ouvrables).

Expédition en UE et hors UE/reste du monde :
Au sein de l’UE, hors de l’UE et dans le monde entier, nous livrons nos articles avec DHL International Premium, et hors de l’UE et dans le reste du monde, avec DHL Paket International.

Les frais de port ne sont pas inclus dans les prix indiqués dans la boutique en ligne.


Voici nos options de livraison :

UNION EUROPÉENNE
Belgique, Danemark, France, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Autriche, Pologne, République tchèque

  • Envoi avec DHL
  • Délai de livraison 2 à 7 jours ouvrés
  • Frais de port 15 €

Bulgarie, Estonie, Finlande, Suède, Grèce, Grande-Bretagne, Irlande, Croatie, Lettonie, Lituanie, Malte, Portugal, Italie, Saint-Marin, Roumanie, Chypre, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Hongrie, Cité du Vatican, Andorre,

  • Envoi avec DHL
  • Délai de livraison 2 à 7 jours ouvrés
  • Frais de port 18 €

HORS UE
Liechtenstein, Suisse

  • Envoi avec DHL
  • Délai de livraison 2 à 7 jours ouvrés
  • Frais de port 15 €
  • Les commandes destinées aux pays hors de l’UE sont exemptées de TVA.
  • Les éventuelles taxes d’importation et les droits de douane seront facturés séparément par DHL au moment de la livraison

HORS UE
Albanie, Bosnie-Herzégovine, Îles Féroé, Groenland, Islande, Macédoine du Nord, Monténégro, Norvège, Moldavie, Serbie, Ukraine, Biélorussie

  • Envoi avec DHL
  • Délai de livraison 2 à 7 jours ouvrés
  • Frais de port 20 €
  • Les commandes destinées aux pays hors de l’UE sont exemptées de TVA.
  • Les éventuelles taxes d’importation et les droits de douane seront facturés séparément par DHL au moment de la livraison.

RESTE DU MONDE
Égypte, Algérie, Géorgie, Israël, Liban, Libye, Maroc, Fédération de Russie, Syrie, Tunisie, Turquie

  • Envoi avec DHL
  • Délai de livraison 2 à 7 jours ouvrés
  • Frais de port 40,00 €
  • Les commandes destinées aux pays hors de l’UE sont exemptées de TVA.
  • Les éventuelles taxes d’importation et les droits de douane du pays concerné seront facturés séparément par DHL au moment de la livraison.

Australie, Chine, Hongkong, Inde, Indonésie, Japon, Canada, Macao, Malaisie, Mexique, Corée du Sud, Arabie saoudite, Singapour, Afrique du Sud, Taïwan, Thaïlande, USA, Émirats arabes unis

  • Envoi avec DHL
  • Délai de livraison 2 à 7 jours ouvrés
  • Frais de port 70,00 €
  • Les commandes destinées aux pays hors de l’UE sont exemptées de TVA.
  • Les éventuelles taxes d’importation et les droits de douane du pays concerné seront facturés séparément par DHL au moment de la livraison.

Pour les commandes dont la destination est située en dehors de l’UE, le montant total sans la TVA allemande (19 %) est indiqué dans l’aperçu. Les prix sur mientus.com n’incluent pas les taxes d’importation et les droits de douane du pays de destination. Les droits de douane et les taxes à l’importation encourus pour les livraisons dans des pays soumis à des droits de douane sont à la charge du destinataire et seront facturés séparément par le transporteur lors de la livraison. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats à distance pour une livraison en dehors de l’Union européenne.
Nous ne livrons pas dans les boîtes postales

8. Retrait par le client

Le client peut toujours récupérer ses articles dans notre magasin pendant les heures d’ouverture, du lundi au samedi, de 11 heures à 19 heures.

9. Réserve de propriété

Jusqu’à leur paiement complet, les biens restent notre propriété.

10. Droit de rétention

Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que si les prétentions résultent du même rapport contractuel.

11. Convention de prise en charge des frais lors de l’exercice du droit de rétractation

Si les articles sont renvoyés en Allemagne avec notre transporteur DHL et le bon de retour DHL, les frais de manutention encourus seront simplement répercutés à l’identique, à hauteur de 6,50 € comme forfait de retour. Pour les commandes dans l’Union européenne, le destinataire prend en charge l’intégralité des frais de retour des articles.

Les frais résultant du refus d’un colis ou de l’annulation après l’expédition seront dans ce cas à la charge du client, y compris les frais de retour et les frais de service supplémentaires de notre transporteur.

12. Politique de résiliation selon l’art. 312g

Les consommateurs d’Union européenne ont un droit de rétractation de 14 jours.
Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter de ce contrat sans justification dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers mandaté, à l’exception du transporteur, avez pris possession de la dernière marchandise.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer (Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH, St. Johanner Markt 5, 66111 Sarrebruck) de votre décision de révoquer ce contrat au moyen d’une déclaration sans équivoque (par exemple e-mail ou courrier postal).

La rétractation doit être adressée à :

Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH, aptefashion.com, St. Johanner Markt 5, 66111 Sarrebruck, e-mail : retoure@aptefashion.com, téléphone : +49 (0) 681 - 38 38 191, fax : +49 (0) 681 - 38 38 192

Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation, qui n’est cependant pas obligatoire. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que vous nous notifiiez votre intention d’exercer votre droit de rétractation avant l’expiration du délai.

Vous pouvez demander votre étiquette de retour DHL pour un retour en Allemagne dans le portail des retours DHL sur retoure@aptefashion.com.

Veuillez imprimer l’étiquette de retour sur une feuille de papier A4 et la coller sur le carton d’origine, ou la faire imprimer dans une agence DHL en utilisant le code QR. Le retour ne vous coûte qu’une somme forfaitaire de 6,50 € et est assuré si vous emballez correctement votre colis et le renvoyez en Allemagne en passant par le portail des retours DHL.

Pour les commandes en dehors de l’UE, vous pouvez envoyer les articles à vos propres frais avec le prestataire de services d’expédition de votre choix ou avec notre transporteur DHL (pour les prix, voir 7. Frais de livraison/zones desservies) à l’adresse suivante :

Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH
aptefashion.com
Fröschengasse 19
66111 Saarbrücken
Deutschland
Tel.:+ 49 - (0)681 - 38 38 191

Si vous utilisez notre service de retour avec DHL en Allemagne, vous pouvez suivre l’évolution de votre retour sur www.dhl.de avec votre numéro d’envoi. Après vérification du bon état de la marchandise, des étiquettes, de l’emballage du fabricant et des pièces détachées, ainsi que du sceau APTE, la valeur de la marchandise sera créditée dans les 14 jours sur le compte duquel nous avons reçu le paiement.

Veuillez noter que nous ne pouvons accepter que les produits qui sont renvoyés en parfait état et sans avoir été utilisés. Notre sceau APTE, les étiquettes du fabricant, les pièces de rechange spéciales ainsi que les emballages (par exemple les boutons, la boîte à chaussures, etc.) doivent être intacts.
Un reconditionnement approprié et un colis bien fermé avant l’expédition sont une condition préalable à l’acceptation de votre retour et permettent en même temps d’éviter les demandes de dommages-intérêts en cas d’endommagement ou de perte des marchandises pendant le transport.

Conséquences d’une rétractation

En cas de rétractation, nous vous rembourserons sans délai toutes les sommes que vous nous aurez versées, frais de livraison compris (à l’exception du montant forfaitaire de retour de 6,50 € et des coûts supplémentaires engagés pour un autre mode de livraison que ceux que nous proposons, à savoir la livraison standard à bas coût) au plus tard quatorze jours après la réception par nos services de votre déclaration de rétractation. Pour ce remboursement, nous utiliserons les mêmes modes de paiement que vous avez utilisés lors de la transaction originale, à moins qu’autre chose n’ait été décidée par les deux parties concertées ; en aucun cas nous ne vous facturerons des frais supplémentaires pour ce remboursement. Nous pouvons refuser de procéder au remboursement tant que nous n’avons pas reçu les marchandises en retour et que nous ne les avons pas inspectées conformément à notre politique de retour. Vous devez nous renvoyer ou nous restituer les articles immédiatement et au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter du jour où vous nous avez informés de votre rétractation du présent contrat. Le délai est respecté si vous envoyez les produits avant l’expiration du délai de quatorze jours. Votre responsabilité n’est engagée à l’égard de l’éventuelle dépréciation de la marchandise que si celle-ci résulte de manipulations autres que celles nécessaires pour s’assurer de la nature et du bon fonctionnement de cette marchandise.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats à distance

Pour la livraison de marchandises qui ont été produites selon des critères spécifiques du client ou qui, compte tenu de leur particularité, ne sont pas propres à un retour de marchandise ou qui peuvent se dégrader rapidement ou dont la date de pérennité a été dépassée.
Avec une livraison en dehors de l’Union européenne. Les frais résultant du refus d’un colis DHL ou de l’annulation après l’expédition d’une commande seront dans ce cas à la charge du client, y compris les frais de retour et les frais de service supplémentaires de notre transporteur.
Pour la livraison de journaux, périodiques et magazines, sauf si le consommateur a fait sa déclaration contractuelle par téléphone.

aptefashion.com se réserve le droit de refuser d’accepter les marchandises qui ont été renvoyées sans autorisation et/ou en ne respectant pas les instructions, ou de les renvoyer à nouveau à l’adresse indiquée dans la commande. Si un tel retour est tout de même accepté, aptefashion.com déduira du remboursement des frais de dossier de 10 %.

aptefashion.com se réserve le droit de ne pas accepter les retours qui n’ont pas été renvoyés comme convenu, si l’acceptation entraîne des coûts supplémentaires pour aptefashion.com ou nécessite un retrait dans une succursale du transporteur. Nous nous réservons le droit de refuser les colis de retour sont mal emballés en cas de doute. Le client est responsable des dommages et de la perte de marchandises en transit dus à un emballage inadéquat ou négligent du colis de retour.
En cas de réception d’un retour dont le contenu ne correspond pas aux marchandises déclarées dans la rétractation, aptefashion.com se réserve le droit d’exiger du client une preuve suffisante que les marchandises ont été effectivement expédiées.
Si, en accord avec le client, aptefashion.com fait procéder à une enquête sur le déroulement du retour par le transporteur, nous nous réservons le droit de retenir les paiements déjà reçus jusqu’à ce qu’une déclaration définitive ait été faite par la société mandatée et, le cas échéant, de refuser un remboursement après examen des faits.

13. Conditions de garantie, règlement en ligne des litiges de consommation

La société Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH est responsable des défauts matériels et des vices de droit conformément aux dispositions légales applicables, en particulier les articles 434 et suivants du BGB (code civil allemand). Le délai de prescription pour les réclamations légales pour vices est de deux ans et commence à la livraison des marchandises.

Tous les articles de notre boutique sont soumis aux droits de garantie légaux. Veuillez adresser vos questions concernant une réclamation par e-mail à onlinestore@aptefashion.com. Pour un traitement plus rapide, veuillez indiquer votre nom, le numéro de commande et une brève description du défaut, idéalement avec des photos.

Règlement en ligne des litiges (ODR)


Une plateforme de règlement en ligne des litiges (ODR) est mise à disposition par la Commission européenne sur http://ec.europa.eu/odr. Nous ne sommes ni disposés à, ni tenus d’assister à une procédure de résolution de litige devant un organe de conciliation réservé aux consommateurs.

14. Mise au rebut/réglementations environnementales

Certains produits contiennent des piles ou des batteries. Veuillez respecter les consignes de mise au rebut correspondantes.*

Les appareils électroniques et les piles ne doivent pas être jetés avec les déchets ménagers. Les consommateurs peuvent déposer gratuitement leurs déchets d’équipements électriques et électroniques dans un point de collecte municipal.
*Consignes de mise au rebut : loi sur les piles et les batteries

Certains produits contiennent des piles ou des batteries. Conformément à la loi allemande sur les piles et les batteries, nous sommes tenus, en tant que revendeur, de vous informer sur les règles spécifiques qui régissent leur mise au rebut :

Selon la loi, il est expressément interdit de jeter les piles et batteries avec les déchets ménagers. Les piles usagées doivent être déposées dans les points de collecte appropriés de votre région ou en magasin. Bien entendu, nous reprenons les piles que nous vous avons envoyées après leur utilisation. Il vous suffit de les renvoyer à l’adresse suivante :

Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH
Fröschengasse 19

66111 Saarbrücken


Bien entendu, vous pouvez également les déposer dans notre magasin.

Les piles qui contiennent des substances dangereuses sont marquées d’un symbole avec une poubelle barrée. Sous le symbole de la poubelle figure le nom chimique du polluant. « Cd » signifie cadmium, « Pb » signifie plomb et « Hg » signifie mercure.

15. Enregistrement du texte du contrat

Nous enregistrons le texte du contrat et nous vous envoyons les données relatives à votre commande ainsi que nos CGV par e-mail. Vous pouvez également consulter et télécharger les CGV à tout moment sur cette page. Vous pouvez consulter vos anciennes commandes dans notre espace clients.

16. Langue du contrat

La langue utilisée pour la conclusion des contrats est l’allemand.

Aux Pieds de la Tour Eiffel GmbH
Dernière mise à jour : février 2021

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